Fiche organisation
Relation au texte : Contexte sectoriel. Position explicite non déclarée dans la source HATVP.
SYNDICAT PROFESSIONNEL METIERS ET SERVICES DE L'ANIMAL FAMILIER apparaît par des fiches de contexte sectoriel. Cette visibilité sectorielle ne constitue pas une position sur le texte ou sur sa question réglementaire.
392050290SIREN :392050290Interprétation automatique des déclarations HATVP. La catégorie affichée est « Non déterminable à partir des déclarations HATVP ». Le raisonnement source est affiché ci-dessous sous forme narrative.
SYNDICAT PROFESSIONNEL METIERS ET SERVICES DE L'ANIMAL FAMILIER apparaît par des fiches de contexte sectoriel. Cette visibilité sectorielle ne constitue pas une position sur le texte ou sur sa question réglementaire.
6 fiches sur 2022-2024. Les fiches restent accessibles avec leur objet déclaré et l'analyse qui explique pourquoi elles sont utilisées ici.
6 résultats sur 6
Demande de clarification du statut de l'activité d'élevage d'animaux de compagnie
Q36AG5CVVoir cette fiche sur HATVPRédaction, réactualisation des documents essentiels pour l'Animalerie: Fiches animaux, registres entrée sortie, suivi sanitaire
EVJ6EZY3Voir cette fiche sur HATVPProposition d'encadrement pour la loi n°2496 visant à interdire la vente de chiens et de chats dans les foires et salons
PVXAO8X3Voir cette fiche sur HATVPVeille et information article 23 de la Loi « Climat et résilience » relatif à l’objectif de 20% de surface de vente dédiée au vrac, la Loi Egalim 3, loi des finances 2023, influenza aviaire
5HABCEOVVoir cette fiche sur HATVPSaisie Conseil d’Etat pour abroger l’obligation des 7 jours du certificat d’engagement et de connaissance pour les lagomorphes du décret n° 2022 - 1012 du 18 juillet 2022
0V2PQ7JVVoir cette fiche sur HATVPVeille Loi Egalim 2, grippe aviaire, loi des finances, Taux TVA Poules, loi climat et résilience, VRAC
5HAA0OIHVoir cette fiche sur HATVPLes fiches viennent du registre HATVP, où les organisations déclarent leurs activités de lobbying. Pour chaque texte, nous repérons les fiches rattachées au sujet, puis nous distinguons prise de position explicite, effet sur l'objectif déclaré et simple visibilité thématique.
La relation au texte et le rattachement des fiches répondent à deux questions différentes. La relation dit si une source établit un soutien, une opposition, un objectif aligné ou contrarié, une même question réglementaire, ou seulement un contexte sectoriel. Le rattachement dit si les fiches visent ce texte, la même question réglementaire, ou seulement un contexte sectoriel.
Les cabinets de conseil agissent souvent pour des clients. Leur présence ne dit donc pas forcément ce que le cabinet défend lui-même. Ils sont affichés comme les autres déclarants, avec une mention d'intermédiaire et les clients représentés lorsqu'ils sont identifiables.
Un réseau sectoriel n'apparaît que lorsqu'assez de ses membres déclarent des activités et qu'une tendance commune se dégage. Cela évite de présenter comme un bloc cohérent un ensemble d'acteurs trop dispersés.
Nous n'affichons pas de score de confiance unique. Une fiche HATVP montre une activité déclarée, pas une démonstration que l'organisation a effectivement pesé sur la décision. Nous préférons montrer le lien avec le texte : fiche visant ce texte, même question réglementaire, ou simple contexte sectoriel.
La vue d'ensemble met d'abord les objectifs alignés, puis les objectifs contraires, puis les cas non déterminables à partir des déclarations HATVP. Cet ordre correspond aux trois catégories du contrat de données et évite de transformer les détails de proximité en position sur le texte.